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Web Experience Toolkit (WET) - Terms and Conditions of Use
Unless otherwise noted, computer program source code of the Web Experience Toolkit (WET) is
covered under Crown Copyright, Government of Canada, and is distributed under the MIT License.
The Canada wordmark and related graphics associated with this distribution are protected under
trademark law and copyright law. No permission is granted to use them outside the parameters
of the Government of Canada's corporate identity program. For more information, see
https://www.tbs-sct.gc.ca/fip-pcim/index-eng.asp
Copyright title to all 3rd party software distributed with the Web Experience Toolkit (WET) is
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Copyright (c) 2022 His Majesty the King
Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and
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The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial
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THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT
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IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY,
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Boîte à outils de l'expérience Web (BOEW) - Conditions régissant l'utilisation
Sauf indication contraire, le code source de la boîte à outils de l'expérience Web (BOEW)
est protégé par le droit d'auteur de la Couronne du gouvernement du Canada et distribué
sous la licence MIT.
Le mot-symbole « Canada » et les éléments graphiques connexes liés à cette distribution sont
protégés en vertu des lois portant sur les marques de commerce et le droit d'auteur.
Aucune autorisation n'est accordée pour leur utilisation à l'extérieur des paramètres du
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davantage de renseignements à ce sujet, veuillez consulter
https://www.tbs-sct.gc.ca/fip-pcim/index-fra.asp
La propriété du droit d'auteur de tout logiciel tiers distribué avec la boîte à outils de
l'expérience Web (BOEW) est conservée par les détenteurs du droit d'auteur mentionnés
dans ces fichiers. Nous demandons aux utilisateurs de lire les licences des tiers indiqués
à titre de référence dans ces logiciels.
Licence MIT
(c) Droit d'auteur – Sa Majesté le Roi, 2022
La présente autorise toute personne d'obtenir gratuitement une copie du présent logiciel et des
documents connexes (le « logiciel »), de traiter le logiciel sans restriction, y compris, mais sans
s'y limiter, les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer,
d'accorder une sous licence et de vendre des copies dudit logiciel, et de permettre aux personnes
auxquelles le logiciel est fourni de le faire, selon les conditions suivantes :
L'avis de droit d'auteur ci dessus et le présent avis de permission seront inclus dans toutes les copies
et les sections importantes du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S'Y LIMITER, LA GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET L'ABSENCE DE
CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DU DROIT D'AUTEUR NE SERONT TENUS RESPONSABLES
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